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Marques déposées par la société VANDERSCHOOTEN
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MAISON PASSION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON PASSION
VANDERSCHOOTEN, S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
3639386
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2029
MAISON PASSION de VANDERSCHOOTEN

Présentation de la marque MAISON PASSION

Déposée par voie électronique le 26 mars 2009 par la société VANDERSCHOOTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la société VANDERSCHOOTEN domicilié(e) 660, rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 301 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDERSCHOOTEN, M. DEWAVRIN Géry-Benjamin domicilié(e) 660, rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France.

La marque MAISON PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON PASSION arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.

VANDERSCHOOTEN a également déposé les autres marques suivantes : Le Linge Français , LA RIVIERE , NL NORLINGE , LE LINGE FRANÇAIS , à demain LE LINGE FRANCAIS , ORIGIN


VANDERSCHOOTEN, S.A.S.U. - 660, rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France - SIREN 815301221


VANDERSCHOOTEN, M. DEWAVRIN Géry-Benjamin - 660, rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 12 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728100 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-12

Renouvellement avec limitation le 19 mars 2019 n°2709918 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-19

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de ; maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières ; textiles ; sous-vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.